Avec Inlignée, votre succession franco-suisse devient un projet maîtrisé
- Vous détenez des biens et/ou avez des héritiers en Suisse et/ou en France, & vous ne savez pas par où commencer votre réflexion ?
- Vous avez du mal à identifier le bon interlocuteur, car il est difficile de trouver un expert maîtrisant à la fois le droit suisse & le droit français ?
- Vous souhaitez anticiper la transmission de votre patrimoine, mais vous ignorez quelle loi s’appliquera à votre succession ?
Notre engagement : vous aider à préserver & léguer l’essentiel de votre patrimoine familial (im)matériel, sans jargon & sans stress.
notre champ de compétences techniques
au service des familles ayant des héritiers ou du patrimoine en France & en Suisse
DROIT DE LA FAMILLE
régimes matrimoniaux suisses & français, droit civil des successions, implications patrimoniales du mariage & du divorce
Penser la répartition de votre patrimoine au service de votre philosophie familiale.
FISCALITÉ
fiscalité des donations & successions, fiscalité sur le revenu, fiscalité des sociétés
Penser l’optimisation fiscale au service d'une qualité de vie préservée.
Droit International Privé
analyse des actes notariés entre la Suisse & la France. Élaboration de stratégies patrimoniales adaptées au cadre juridique international.
Préparer une transmission sereine grâce à une organisation anticipée avec experts de confiance & des actes reconnus dans chaque pays.
Nous garantissons une maîtrise impeccable des sujets transfrontaliers complexes.
notre champ d'action concret
avec les familles qui nous confient un mandat d'accompagnement
PLANIFICATION & STRATÉGIE SUCCESSORALE
IMPLéMENTATION DE LA STRATéGIE
Nous accompagnons les familles dans toutes les étapes du plan successoral retenu,
de l'élaboration de la stratégie à sa mise en oeuvre.
le socle de notre approche
au service d'une continuité familiale harmonieuse
La philosophie patrimoniale familiale est une réflexion proactive sur la manière dont une famille construit, conserve, valorise & transmet son patrimoine matériel (biens immobiliers, œuvres d’art, entreprises, participations…) & immatériel (capital culturel, liens sociaux, valeurs, savoirs, symboles…).
Elle aborde le patrimoine familial comme un ensemble dynamique & une œuvre collective qui façonnent les liens familiaux, la trajectoire collective & les trajectoires individuelles.
Elle implique des responsabilités & des engagements entre les générations & met l’accent sur la transmission intergénérationnelle -via le dialogue-, de ce qui forge l’identité & la continuité d’une famille.
Nous enracinons la succession dans une démarche de transmission pour léguer davantage de valeur(s).
accompagnements
conseil sur mesure en stratégie familiale patrimoniale & successorale
mandat fondation
Clarifier votre constitution familiale & votre situation patrimoniale pour poser les bases solides de votre réflexion successorale.
Détails
- Diagnostic patrimonial
- Schéma familial
- Première orientation stratégique
- Délai de 2 à 4 semaines
mandat stratégie successorale
Comprendre & poser une stratégie de transmission entre la France & la Suisse avec les implications civiles & fiscales.
Détails
- Analyse patrimoniale détaillée
- Optimisation civile & fiscale
- Plan successoral structuré
- Délai 4 à 6 semaines
mandat exécution & coordination
Mettre en œuvre concrètement vos décisions en coordonnant notaires, avocats & partenaires.
Détails
- Coordination avec les notaires, avocats & partenaires
- Rédaction & formalisation des actes
- Suivi administratif & juridique
- Durée du mandat : variable selon la complexité du dossier
mandat suivi & sérénité
Faire évoluer & sécuriser votre stratégie au fil du temps pour garantir une transmission alignée & sereine.
Détails
- Revue annuelle de la situation
- Ajustements fiscaux & juridiques
- Accompagnement personnalisé sur demande
- Durée du mandat : annuel & renouvelable
les spécificités de l'accompagnement inlignée
plébiscitées par les familles qui nous font confiance depuis 2021
spécialisation franco-suisse
Nous maîtrisons sans approximation les problématiques & les enjeux successoraux franco-suisses.
Honoraires sans surprise
Nous annonçons le montant forfaitaire de chaque accompagnement avant le démarrage du mandat qui nous est confié, en toute transparence, sans révision en cours de mandat.
Impartialité & indépendance
Nous ne recommandons ni ne vendons aucun produit d’investissement à nos clients.
stratégie patrimoniale complète
Nous travaillons autant sur la vision familiale de la transmission que sur les aspects juridiques & fiscaux de la succession. Des idées au plan d’action en 4 à 6 semaines.
Implémentation de la solution retenue par la famille
Grâce à notre réseau d’experts, nous réalisons le plan que nous avons validé ensemble.
Notre MÉTHODE SIGNATURE : FAMILLE ALIGNÉE
Enraciner, orchestrer & soutenir une transmission sereine en posant des choix en famille dans un cadre stratégique de confiance
CONTEXTE
Audit du contexte familial, matrimonial & patrimonial
PATRIMOINE
Analyse du patrimoine franco-suisse à transmettre
VISION
Réflexion sur la philosophie & la vision patrimoniale familiale
OBJECTIFS
Clarification des objectifs & des priorités du projet de succession
STRATÉGIE
Élaboration de la stratégie successorale
PLAN
Établissement du plan successoral
EXÉCUTION
Mise en œuvre du plan successoral
SUIVI
Accompagnement sur le long terme, aux côtés de la famille
exemples de situations que nous avons debloquées
avec ces familles qui vous ressemblent
Transmission d’un bien propre en France par un couple de résidents suisses
Le contexte
Anne & Régis sont mariés, résidents fiscaux suisses. Anne détient un bien propre situé en France qu’elle souhaite transmettre à leur fille tout en protégeant le conjoint survivant & en évitant l’imposition française.
La question posée
Anne & Régis souhaitent sécuriser juridiquement & fiscalement la transmission du bien, sans savoir comment articuler le droit suisse & le droit français.
Notre accompagnement
- Analyse croisée des règles civiles (France/Suisse)
- Simulation fiscale en cas de décès d’Anne
- Rédaction d’un testament suisse reconnu en France
- Coordination avec les notaires Français & Suisses
Le résultat
- Transmission anticipée & sécurisée
- Zéro imposition en France
- Conjoint protégé juridiquement & fiscalement
Blocage entre notaires concernant la vente d'une maison héritée en France
Le contexte
Louise & Jeanne, deux sœurs résidentes suisses, héritent d’un bien immobilier en France dont la vente est bloquée par le notaire français qui exige des documents non adaptés à leur statut de résidentes suisses.
La question posée
Les sœurs Louise & Jeanne ne savent pas comment répondre aux exigences du notaire français & risquent de perdre l’acheteur. Le temps joue contre elles.
Notre accompagnement
- Analyse de la situation successorale & des documents exigés
- Communication directe avec le notaire français pour sécuriser les modalités
- Emission d’un avis juridique adapté au droit français
- Coordination pour accélérer le processus de vente
Le résultat
Vente sécurisée sans changement de notaire
Conformité assurée malgré la complexité transfrontalière
Stress & perte de temps évités pour les héritières
Réorganisation d’un bien immobilier détenu via une SCI familiale
Le contexte
Une famille qui réside en Suisse, possède des parts d’une SCI familiale en France avec plusieurs indivisaires. Elle souhaite en anticiper la transmission tout en préservant la maîtrise du bien, éviter les conflits & optimiser la fiscalité afférente.
La question posée
Les clients souhaitent éviter les blocages futurs liés à la gestion de la SCI & transmettre sereinement leurs parts à leurs enfants.
Notre accompagnement
Analyse des statuts actuels de la SCI & de la fiscalité applicable
Préconisations de clauses spécifiques pour organiser la sortie d’associés
Coordination avec notaires & avocats pour rédiger les actes de réorganisation
Simulation fiscale des différentes options de transmission
Le résultat
SCI modernisée & adaptée à la transmission
Sortie anticipée d’un associé sans conflit
Réduction significative des droits de mutation
Ce que nos clients gagnent en clarté & en maîtrise
grâce à une collaboration pensée pour le bien de leur famille
- Poser le sujet tabou de la succession sur ta table : s’ouvrir aux enfants, aux conjoints passés & présents, aux beaux enfants, évaluer les solutions & prendre des décisions ensemble, avec une vision commune comprise & partagée.
- Réduire les conflits familiaux actuels & futurs en clarifiant les intentions, en préservant l’égalité entre les enfants & en anticipant les désaccords.
- Protéger leurs proches & prévoir les situations de vulnérabilité : le conjoint survivant en cas de décès, les enfants mineurs, les petits-enfants, l’incapacité à travailler, la tutelle, le mandat de protection future.
- Transmettre selon leur volonté : désigner les héritiers, attribuer des biens spécifiques, prévoir des donations, élaborer un testament précis.
- Optimiser la fiscalité : comprendre la double imposition entre la Suisse & la France, faire des donations en temps voulu, diminuer autant que possible les droits de succession à payer lors de la transmission.
- Limiter le stress aujourd’hui & lors de la succession : garantir aux héritiers une transmission organisée, claire & simple. Tout simplement offrir de la sérénité dans un moment complexe.
- Concrétiser une solution fiable : bénéficier d'un accompagnement complet, jusqu'au terme du processus de réflexion, avec une stratégie opérationnelle assurant sécurité & tranquillité familiale.
cas critiques qui se sont présentés
dans lesquels notre intervention a permis d'éviter la catastrophe
" Tout est en Suisse, donc c'est carré... "
la situation de départ
Alain, Français résident en Suisse, affirme lors de son premier échange avec INLIGNÉE :
« Ne vous inquiétez pas, mes 10 millions de CHF sont placés en Suisse & mon fils est résident suisse comme moi. »
A priori donc, aucun sujet fiscal particulier à anticiper.
Ce que le client ne voit pas venir
En analysant en détail la composition des avoirs d’Alain, je découvre que 5 millions de CHF sont investis dans des titres français.
Résultat : même si le défunt & les héritiers sont suisses, la France considère qu’il y a un lien d’imposition directe sur ces actifs.
Les conséquences en cas d’inaction
❌ Application automatique de la fiscalité française sur les titres français
❌ Aucun abattement fiscal pour le fils excepté les 100’000 Euros
❌ Impôt potentiel de 2,5 millions d’euros en France
Ce que notre accompagnement a permis
✔ Diagnostic transfrontalier précis
✔ Proposition de restructuration du portefeuille pour sortir les titres français du champ fiscal
✔ Anticipation sécurisée avec alignement franco-suisse
À retenir
Même quand tout le patrimoine semble « en Suisse », la nature des actifs peut suffire à créer une fiscalité inattendue.
Un audit patrimonial précis évitera à vos héritiers de payer l’impôt que vous pensiez avoir
contourné.
" C’était un testament suisse, tout était réglé... "
la situation de départ
Alma, de nationalité Suisse, contacte INLIGNÉE, désemparée.
Elle a hérité d’une personne de cœur, Suisse également, qui résidait en France au moment de son décès. Un testament de droit suisse a été rédigé précédemment & tout semble avoir été pris en charge par le notaire français.
Elle pense donc que la succession est « réglée ».
Ce que le client ne voit pas venir
Quelques mois plus tard, l’administration fiscale française lui adresse une lettre : 60 % d’impôt sur le patrimoine reçu, soit la taxation applicable entre non-parents (catégorie « tiers ») selon le droit français.
Le testament de droit suisse ne change pas la fiscalité de la succession considérée comme française.
Les conséquences en cas d’inaction
❌ Aucun abattement applicable
❌ Taxation directe à 60%
❌ Montant exigé supérieur à la trésorerie disponible
❌ Déclenchement des pénalités de retard
Ce que notre accompagnement a permis
✔ Anticipation de la fiscalité française malgré la rédaction d’un testament suisse
✔ Préparation d’une stratégie de transmission (assurance-vie, donations indirectes, etc.)
✔ Coordination entre les notaires des deux pays & information complète de la cliente en amont
À retenir
Même lorsqu’un testament a été établi et qu’un notaire a géré le dossier, l’absence d’anticipation fiscale transfrontalière peut coûter extrêmement cher.
Une connaissance du droit international est indispensable pour conseiller sur un cas transfrontalier. Un conseil en amont évite les mauvaises surprises.
Vous vous reconnaissez dans l’une de ces situations ?
Vous souhaitez clarifier la vôtre ?
Contactez-nous pour un premier entretien ou une analyse personnalisée !
Témoignages
la voix des familles que nous avons accompagnées dans leur stratégie successorale
Questions fréquemment posées
les fondamentaux qui vous soucient
Glossaire des fondamentaux
Qu'est-ce que la succession ?
La succession désigne le processus juridique posthume par lequel les biens, droits & obligations d’une personne décédée sont transférés à ses héritiers ou légataires en obéissant à des règles strictes du droit civil.
Qu'est-ce que la transmission ?
Qu'est-ce que la stratégie patrimoniale ?
La stratégie patrimoniale consiste à analyser, organiser & optimiser la gestion & la transmission d’un patrimoine, en fonction de la vision familiale, des objectifs, de la situation personnelle & professionnelle de chacun, dans un cadre fiscal & juridique donné.
Qu'est-ce que la planification successorale ?
La planification successorale est l’ensemble des démarches juridiques & fiscales qu’une personne met en place de son vivant pour organiser la transmission de son patrimoine après son décès dans les meilleures conditions possibles.
Exécution testamentaire
Quelle loi est applicable à la succession ?
La loi applicable à la succession peut être la loi du dernier domicile ou dans certains cas la loi de la nationalité.
Lorsque le choix est possible, une étude en droit comparé est très intéressante pour faire un choix éclairé & mesurer les avantages.
Attention, le choix laissé pour l’application du droit civil (répartition de la succession) ne modifie pas le droit fiscal applicable.
Qui sont les héritiers réservataires ?
Un héritier réservataire est un héritier qui reçoit une quote-part de la succession déterminée par la loi, que l’on ne peut pas réduire.
Jusqu’au 31 décembre 2022, le conjoint, les enfants & les parents étaient réservataires selon le droit suisse.
A partir du 1er janvier 2023,la réforme du droit des successions suisse limite les héritiers réservataires au conjoint & aux enfants.
Quelles mesures peuvent être mises en place pour organiser la transmission sur mesure ?
Après avoir analysé la structure familiale & les valeurs de transmission, un testament ou un pacte successoral peuvent être rédigés sur mesure.
Les risques & les situations de blocage sont anticipés, permettant une transmission facilitée & la protection des héritiers.
Quels professionnels peuvent accompagner les héritiers en cas de décès ?
Les professionnels du droit peuvent accompagner les héritiers en cas de décès. Un notaire, un avocat ou un juriste sont les personnes recommandées pour conseiller les héritiers & gérer la succession.
Cette personne de confiance doit comprendre en amont vos volontés & les faire respecter par vos héritiers, tout en étant à l’écoute de leurs besoins & de leurs inquiétudes.
Fiscalité
Comment sont imposées les successions ?
Les successions sont en principe imposées dans le pays du dernier domicile du défunt.
Le domicile fiscal est le lieu de résidence avec intention de s’y établir durablement. En pratique, le centre des intérêts vitaux est déterminant.
Le domicile des héritiers doit également être pris en compte, car certains pays imposent la part reçue par succession (pour un résident Français).
Comment est calculé l’actif de succession ? Quid des biens immobiliers sis à l’étranger ?
L’actif de succession comprend tous les biens meubles & immeubles détenus par le défunt.
Chaque pays fixe et applique ses propres règles pour déterminer la valeur à prendre en compte concernant les biens immobiliers.
La Suisse réintègre la valeur des biens sis à l’étranger pour calculer le taux d’imposition.
Des simulations chiffrées sont nécessaires avant d’envisager la prise de mesures successorales.
Quelles sont les influences du domicile sur la fiscalité de la transmission de patrimoine ?
Tous les cantons, à l’exception de Schwyz & d’Obwald, prélèvent un impôt successoral, chacun le faisant selon ses propres règles & sa législation.
Le prélèvement se fait uniquement au niveau cantonal et/ou communal.
Dans le canton de Vaud, les communes peuvent ajouter un pourcentage de l’impôt cantonal, au maximum égal à ce dernier.
Comment sont imposés les différents héritiers ?
Les héritiers sont imposés en fonction de leur lien de parenté avec le défunt.
Si les héritiers sont à l’étranger, une double imposition peut avoir lieu.
Pour déterminer le montant exact de l’impôt, il est nécessaire de procéder à une analyse complète de la situation familiale & patrimoniale.
Quelles mesures peuvent être prises en amont pour transmettre avant décès ?
Des donations anticipées peuvent être réalisées au profit des différents héritiers, sur des biens immobiliers ou mobiliers.
Le calcul de l’impôt de donation & les incidences sur la succession à venir, doivent être analysés pour préserver l’harmonie familiale & sécuriser la transmission.
Droit de la famille
Comment est déterminé le régime matrimonial ?
Quelle est l’influence du régime matrimonial en cas de divorce ou de succession ?
Le régime matrimonial définit les règles entre époux & détermine la composition du patrimoine de chacun. En revanche, la quote-part de succession attribuée au conjoint est fixée par le droit civil des successions.
Une protection spécifique du conjoint survivant peut être anticipée & mise en place, notamment par une modification du régime matrimonial.
Comment & pourquoi anticiper la transmission de son patrimoine ?
L’anticipation de la transmission peut passer par un testament ou un pacte successoral. Cela doit être discuté & analysé avec un juriste & éventuellement en famille pour intégrer au plus tôt toutes les générations.
Comment protéger mon conjoint et mes enfants ?
La protection du conjoint & des enfants se fait dans le respect des droits de chacun. Il est essentiel de mettre en place des mesures adaptées, en fonction de l’âge de chaque héritier & de ses besoins futurs.
La liberté offerte par la loi pour la distribution du patrimoine permet également d’avantager certains héritiers.
Comment avantager un enfant ?
Il faut tout d’abord analyser la succession dans sa globalité & de déterminer la part de patrimoine pouvant être distribuée librement selon la loi.
Ensuite, une réflexion peut être menée sur l’attribution de cette part & sur les modalités pour avantager un enfant.
Quelles précautions prendre en cas de famille recomposée ou d’enfants non communs ?
Les familles recomposées doivent accorder une attention particulière au régime matrimonial choisi en cas de remariage. Pour faire des choix éclairés, il est important de bien comprendre les incidences sur les droits des enfants en présence d’un autre conjoint.
Concernant la succession, un testament ou un pacte successoral est recommandé pour éviter les conflits familiaux & mettre en place les mesures adéquates selon l’entente familiale.
vous souhaitez vous projeter sans vous inquiéter ?
Harmonisons & sécurisons ensemble le prochain chapitre de votre histoire familiale !